Catégorie DIRECTIVE
 - MT DROIT - JUSTICE - DROIT - LEGISLATION - DIRECTIVE
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Documents disponibles dans cette catégorie (37)
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Mohsen Bazargan, Auteur ; Sharon Cobb, Auteur ; Shervin Assari, Auteur |"Objective The primary purpose of this study was to analyze the completion of advance directives among African American and White adults and examine related factors, including demographics, socio-economic status, health conditions, and experien[...]
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Le Conseil de l'Europe, depuis sa création en 1949, n' a cessé d'affirmer son rôle dans l'établissement de normes dans divers domaines e compétence. Un ensemble de conventions et d'actions illustrent la réalisation d'objectifs statutaires. Dans [...]
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Shirin Hatam, Auteur ; Yasser Khazaal, Auteur |Dans le champ des addictions, les directives anticipées sont un outil de prévention et de gestion des crises à développer et à encourager, car elles favorisent l'"empowerment" des patients. A condition de faciliter et bien accompagner leur rédac[...]
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CHAMBON P. ; LUND U. ; GALAL GORCHEV H. ; OHANIAN E. ; Organisation Mondiale de la Santé-OMS | Genève [Suisse] : Organisation mondiale de la santé (OMS) | 1998Le présent additif au volume 1 des Directives de qualité pour l'eau de boisson contient des valeurs guides pour un certain nombre de substances chimiques pouvant être présentes dans l'eau de boisson, parmi lesquelles des substances inorganiques [...]
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Le Droit communautaire protège un employé ayant subi une discrimination fondée sur le handicap de son enfant.
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En 2007, le campagne 1million4disability lancée par le Forum européen des personnes handicapées récolte 1 232 771 signatures citoyennes en faveur de la lutte contre la discrimination dans tous les domaines de la vie des personnes handicapées en [...]
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Quelques conseils qui peuvent être trouvés dans la publication de l'ILSMH association européenne : Le savoir-simplifier : directives européennes facile à lire, à propos des Règles pour l'égalisation des chances des personnes handicapées qui reco[...]
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Dans modifier l'environnement urbain : 'accessiblité aux transports (le contenu de la directive et situation dans les Etats membres), l'accès à l'habitat et aux lieux publics, bibliothèque pour non-voyants, et dans la partie handicaps et nouvell[...]
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Bref rappel des principales institutions productrices des textes législatifs et des actes juridiques : institutions et organes de la Communauté, système législatif français, etc. Définitions des différents actes juridiques tels que : décret, dir[...]
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Recommandations pour l'action : directives pour le développement des ressources humaines dans le domaine du handicap, et organisation de la rencontre et résumé de la rencontre. En annexe, se trouve la liste des noms et sujets des intervenants.
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[...] Le Conseil de l'Europe est à l'origine de plusieurs instruments destinés à protéger et à promouvoir les droits des enfants, notamment les enfants victimes et témoins. Le texte qui suit pose, dans une première partie, un certain nombre de c[...]
